Conditions générales de Vente

1. OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « C.G.V »), définissent les termes et conditions selon lesquels toute personne (ci-après « le Client ») commande et achète les produits vendus par la société Leopold Biscuiterie fine immatriculée au registre du commerce sous le numéro 448404855, ayant le siège social Leopold biscuiterie fine, 2 chemin Saint Roch, 31 700 Cornebarrieu, France (ci-après « Le vendeur») dans le cadre d'un système de vente à distance sur Internet et mobile, pour des marchandises définies au catalogue de vente du site Internet  et mobile www.leopold-macarons.com. (ci-après « Le Site »)

2. APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

2.1Les présentes C.G.V sont portées à la connaissance du Client en bas de chaque page du Site au moyen d’un lien et pour lui permettre de passer commande en connaissance de cause.

2.2. Le fait pour le Client de remplir une commande sur le Site, ou sur l’Application Mobile et de confirmer la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes C.G.V, lesquelles seront seules applicables au contrat qui suit.

2.3. Leopold Biscuiterie Fine se réserve le droit de modifier en tout ou en partie et à tout moment les présentes C.G.V. Le vendeur conseille au client de lire attentivement, télécharger, imprimer les CGV à chaque nouvelle commande. En cas de modification des CGV, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du Client.

3. CARACTERISTIQUES DES BIENS PROPOSÉS

3.1 Les produits proposés au Client sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site ou l’Application Mobile dans la limite des stocks disponibles et sous réserve du bon fonctionnement du Site ou de l’Application Mobile. 

3.2Chaque produit est présenté accompagné d’une photographie, d’un descriptif établi par Le vendeur et les informations obligatoires que Le client doit recevoir en vertu du droit applicable dans les présentes CGV. Les descriptifs sont destinés à présenter au Client les caractéristiques essentielles des produits avant la prise de commande définitive et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Leopold Biscuiterie Fine. Les photographies des produits sont fournies à titre indicatif, et ne sont pas contractuelles.

4. PRISE DE COMMANDE ET CONFIRMATION

4.1. La prise de commande sur le Site et l’Application Mobile implique l’ouverture d’un Compte Client par la saisie de deux identifiants : une adresse e-mail et un mot de passe. Ces identifiants sont et devront être tenus confidentiels. Le droit d'accès par le Client aux identifiants peut s’effectuer sur simple demande auprès du Service Clients Internet de Leopold Biscuiterie Fine, qui répondra uniquement par e-mail  à l’adresse utilisée lors de la création du Compte Client.

4.2. Pour passer commande, le Client s’engage à remplir les éléments constitutifs de sa commande avec précision et rigueur. A ce titre, il s’engage à renseigner intégralement les différentes rubriques nécessaires au bon traitement de sa commande :
•Choix du/des produits
•Choix de l’adresse de facturation
•Choix de la boutique du retrait de la commande (Pibrac ou Cornebarrieu)
•Choix du mode de paiement Vérification et validation de la commande et des Conditions Générales de Vente
•Validation de la commande après vérification

•Paiement de la commande dans les conditions prévues

4.3. Leopold Biscuiterie Fine confirmera la commande et son règlement :
•Sur le Site ou l’Application Mobile, à la suite du paiement
•Par courrier électronique, à l’adresse email indiquée par le Client

4.4 Modifier une commande Internet 
Pour toute demande de modification de commande (adresse de facturation, adresse de livraison, date de livraison ou contenu de la commande), le Client devra prendre contact le plus rapidement possible après validation de sa commande avec le Service Clients par téléphone uniquement au 05 34 59 34 12 aux jours et horaires définis ci-dessous. Une modification de commande pourra être accordée à titre exceptionnelle si ladite commande est en cours de préparation et n’a pas été remise au transporteur.
En cas de modification ou d’annulation de la commande ou des conditions de livraison, un avoir du montant correspondant sera transmis par e-mail au client avec un code à usage unique utilisable uniquement sur le site leopold-macarons.com ou sur simple demande du Client au service client du Vendeur , un remboursement pourra avoir lieu et sera crédité directement sur le compte bancaire utilisé pour l’achat par le Client.

Le Service Client Internet est joignable du mardi au vendredi de 10h à 12h30 et de 14h à 18h au 05 34 59 34 12.

4.5. Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de manquement du Client à l'une de ses obligations, et plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal ou incomplet pour quelque raison que ce soit. La commande n'est définitive qu'après confirmation par Le vendeur. Le Vendeur confirmera au Client l'acceptation de sa commande par mail ou, le cas échéant, son refus dans les 48 heures ouvrables suivant la saisie de sa commande sur Internet.

4.6. Le vendeur n’envoie aucune confirmation de commande par courrier postale ou par télécopie.

6. MOYENS DE PAIEMENT

6.1. Le règlement des produits par le Client se fait en ligne au moyen de carte bancaire CB, VISA, MASTERCARD depuis le Site ou l’Application Mobile, par le système de paiement sécurisé de l’établissement bancaire du Vendeur. La validation du paiement par carte bancaire est immédiate.

6.2. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être traitées.

6.3 Sécurité : Le Vendeur est adhérent au système de paiement à distance par carte « CB » ou agrées « CB » sur le réseau Internet, protocole SSL du GIE CB. Le paiement par carte bancaire des commandes passées en ligne sur le site est totalement sécurisé par le logiciel de paiement CM-CIC BANQUES. Avec ce système, le paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de notre banque CIC pour notre compte. A aucun moment le numéro de carte du client n’est communiqué au Vendeur. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole devenu une norme mondiale et utilisable par les principaux navigateurs.

Le client garantit au Vendeur qu’il détient toutes les autorisations requises pour utiliser le moyen de paiement choisi.

7. PREUVE

7.1. Leopold Biscuiterie Fine , via son hébergeur OVH, conserve les bons de commande et les factures dans son système informatique et dans des conditions raisonnables de sécurité.

7.2. En conséquence, les registres informatisés de OVH constituent un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

8. DROIT DE RÉTRACTATION

Le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation auprès de Leopold Biscuiterie FIne, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange (sous réserve de disponibilité) ou de remboursement. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Le droit de rétractation peut être exercé sur papier libre ou à l’aide du formulaire de rétractation (Annexe 1 des présentes CGV). En cas de transmission en ligne, via le site internet, de ce formulaire, un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué au Client par Le Vendeur.

Les produits sont à retourner dans les quatorze (14) jours suivant la notification à Leopold Biscuiterie Fine de la décision de rétractation du Client, accompagnés de la facture d’achat dans leur emballage d’origine et en parfait état permettant leur nouvelle commercialisation à l’état neuf. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne seront pas repris.

Les retours doivent être expédiés à l’adresse suivante : Leopold Biscuiterie Fine, service après-vente, 5 rue Principale 31 820 Pibrac

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des produits achetés et les frais de livraison seront remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client. Les marchandises retournées en contre-remboursement ne pourront être réceptionnées par notre Service Après-vente.

L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception, Leopold Biscuiterie Fine, des produits retournés par le Client dans les conditions du présent article.

En application de l’article L 121-16-1 III du code de la consommation, ce droit de rétractation ne s’applique à un professionnel que si l'objet de sa commande n'entre pas dans le champ de son activité principale et qu’il n'emploie pas plus de 5 salariés.

________________________________________
Annexe 1
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation)
A l'attention de Leopold Biscuiterie Fine à leopold.biscuiterie@hotmail.fr●

Par la présente, je/Nous(*) vous notifie/notifions(*) ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du/des (*) produit(s) suivant(s) :
● commandé(s) le (*)/reçu(s) le (*),
● Nom du Client,
● Adresse du Client,
● Signature du Client (uniquement si ce formulaire est adressé sous format papier),
● Date
(*) Rayez la mention inutile

Certains produits comme les macarons ayant une DLUO maximum de 10 jours à compter de la mise à disposition du retrait de la commande, aucune réclamation ne sera prise en compte si le colis placé en point relais ou en point poste pour motif d'absence au domicile n'est pas retiré sous 48h (date de livraison au point retrait validé par le transporteur faisant foi).

Conformément à l'article 9 de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, ces dispositions introduites par l'article 9 de ladite loi s'appliquent aux contrats conclus après le 13 juin 2014.

Article L121-21-8 (abrogé au 1 juillet 2016)

Créé par LOI n°2014-344 du 17 mars 2014 - art. 9 (V)

Le droit de rétractation de 14 jours ne peut être exercé pour les contrats :

(I) De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ; cela concerne notamment les commandes de pièces montées de macarons et de coffrets de macarons spécifiques ;
(II) De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ; tels que les macarons les chocolats
(III)De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;

9. RUPTURE DE STOCKS

9.1. Les produits vendus sur le Site et sur l’Application Mobile sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera, dans les plus brefs délais, retiré du catalogue des produits disponibles en vente à distance.

9.2. Toutefois, en cas de rupture de stock, Leopold Biscuiterie Fine prendra contact avec le Client par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de convenir avec lui :

•de décaler la livraison totale ou partielle de la commande en attendant le réapprovisionnement de ce produit, lorsque cela est possible, sous réserve d’une information claire concernant les frais de transport supplémentaires qui pourront être engagés ;

•de remplacer le produit par un autre équivalent en qualité et prix.

•d’annuler la commande partiellement du produit manquant . Le client obtiendra un remboursement de toutes les sommes versées pour le produit manquant au plus tard dans les (30) trente jours du paiement directement créditer sur le compte utilisé lors de l’achat initial.

9.3. Les produits Leopold biscuiterie fine sont fabriqués de façon artisanale et sont disponibles en quantités limitées.

À toutes fins utiles, il est important de noter que les commandes passées durant les périodes de fêtes (Fêtes de fin d’année notamment) pourront entraîner des risques de rupture de stocks plus importants comparativement à celles effectuées pendant les autres périodes de l'année.

10. PRIX

10.1. Les prix de nos produits indiqués sur le Site sont exprimés en Euros et Toutes Taxes Comprises (TTC) hors frais d’expédition. Ils peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis. Les produits seront toujours facturés au tarif en vigueur au moment de la commande, sauf erreur informatique.

10.2. Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des marchandises. Les tarifs de livraison dépendent du mode de livraison.

11. RETRAIT BOUTIQUE

11.1. Dans le cas d’une commande en Retrait Boutique, le Client s’engage à venir retirer sa commande à la Boutique sélectionnée lors de sa commande sur le Site aux lesdites boutique Leopold Pibrac, 5 rue principale, 31 820 Pibrac et Leopold Cornebarrieu, 2 chemin Saint Roch, 31 700 Cornebarrieu. Les retraits en boutique se font du mardi au samedi hors jours fériés et congés annuels de la société Leopold Biscuiterie fine.

selon les conditions ci dessous :

Conditions de retrait en boutique Pibrac et Cornebarrieu

*Sous condition de la disponibilité des produits au moment de la commande.

Les produits étant périssables, Leopold biscuiterie fine ne pourra conserver une commande qui aurait été oubliée par le Client. Toute commande oubliée ne saurait en aucun cas être remboursée.

12. RÉCLAMATIONS ET REMBOURSEMENT

12.1. Le Client devra s'assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir dans les 24 heures suivant la réception, compte tenu du caractère périssable des produits. Les réclamations sont à adresser par courrier electronique, à l’adresse : expedition.leopold@gmail.com
Le « Service Relation Clientèle » est à la disposition des clients pour résoudre au mieux tout litige qui pourrait survenir.

12.2. Le service Relation clientèle s'engage :
- à répondre à toutes les demandes d'informations quelles qu'en soient les modalités (lettre, courrier électronique, appel téléphonique).
- à rappeler ou à écrire au client, même s'il n'y a pas de solution immédiate à la réclamation émise.
- à traiter les réclamations dans un délai de 10 jours à partir du jour de la réception du litige dans l'entreprise. Si une solution n'est pas possible dans ce délai, un accusé de réception sera adressé au client avec une indication sur le délai de traitement.

12.3. En cas de litige relevant de la responsabilité de Leopold Biscuiterie Fine et justifiant un avoir ou le remboursement de tout ou partie de  la commande, le Client recevra une notification par e-mail dans un délai de 21 jours suivant la réclamation.

13. GARANTIE DES PRODUITS

13.1. Leopold Biscuiterie Fine garantit au Client que les produits sont fabriqués et emballés selon des règles de qualité et d’hygiène strictes, et conservés conformément aux normes en vigueur en France.

13.2. Leopold Biscuiterie FIne ne saurait étendre sa garantie sur ses produits si le Client n’a pas respecté des conditions de conservation optimum, ou si celui-ci a consommé des produits au-delà de la date limite de conservation indiquée sur l'emballage.

13.3. Les produits doivent être stockés dans des conditions normales (à l’abri de la chaleur, de l'humidité et d'une lumière excessive).

Le non-respect de ces conditions normales de stockage ne pourra être une cause de réclamation, Leopold Biscuiterie Fine déclinant toutes responsabilités dans ce cas.

14. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

14.1. Tous les éléments du Site et de l’Application Mobile (photographies, illustrations, pictogrammes, et descriptifs, logo, marque) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Leopold Biscuiterie Fine

14.2. La reproduction, la représentation, l’exploitation, la rediffusion, ou l’utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site et de l’Application Mobile qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sont soumis à l’autorisation expresse et préalable de Leopold Biscuiterie Fine, titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle.

15. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

15.1. En commandant via le Site ou l’Application Mobile, le Client consent à l'utilisation par Leopold Biscuiterie Fine des données nominatives le concernant. Ces données sont nécessaires pour assurer le bon traitement des commandes.

15.2. L’ensemble de ces informations est traité avec la plus grande rigueur et la plus grande discrétion.

15.3. Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le Client bénéficie d’un droit d’accès et de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations, le Client peut contacter Leopold Biscuiterie Fine à l’adresse électronique : leopold.biscuiterie@hotmail.fr

Les demandes sont traitées dans un délai maximal de un mois.

16. INDÉPENDANCE DES CLAUSES

16.1. Si l'une des présentes conditions générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette invalidité n'affectera pas l'application ou la validité des autres dispositions des conditions générales, celle invalidée ou jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible.

17. FORCE MAJEURE

17.1. Ni la société Leopold Biscuiterie Fine, ni le Client ne saurait être tenu responsable de toute inexécution, la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes C.G.V qui aurait pour origine un cas de force majeure.

17.2. A ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du code civil. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et tribunaux français : les grèves totales ou partielles, grèves patronales, émeutes, troubles civils, insurrections, guerres, intempéries, épidémies, blocages des moyens de transport ou d’approvisionnement pour quelque raison que ce soit, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, dégâts des eaux, restrictions gouvernementales ou légales, modifications légales ou réglementaires des formes de commercialisation, pannes d’ordinateur, blocages des télécommunications, y compris des réseaux de télécommunications, toute remise en cause des fondements mathématiques régissant la théorie des algorithmes cryptographiques, utilisés pour les infrastructures à clé publique et tout autre cas indépendant de la volonté des Parties empêchant l’exécution normale du contrat.

18. LOI APPLIQUABLE

18.1. Les présentes conditions générales sont régies exclusivement par la loi française. Le Tribunal de commerce de Toulouse sera seul compétent pour tout litige ou différent les concernant.

19. PROTECTION DES MINEURS :

19.1. Les mineurs n'ont pas la capacité de contracter, et toute collecte de données doit être soumises à  l'accord de l'autorité parentale qui peut s'opposer à  leur conservation et / ou à  la transmission à  des tiers.

20. MENTION PARTICULIERE

20.1. Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la Santé Publique, l'acheteur commandant de l'alcool s'engage à avoir 18 ans révolus à la date de sa commande. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez le consommer et l'apprécier avec modération.